Retour


MENTIONS LEGALES
**EDITEUR** Le réseau communautaire privé [https://polecom1.online](https://polecom1.online) de la société Pole Com est édité par la société : **Pole Com 1** Pôle Com1SAS AU CAPITAL DE 12 000 €Siège Social : 220 Allée Robert Lemasson, Imm Pascal, 76230 Bois Guillaume Tél. : 0699522323 – e-mail : contact@polecom1.frN° d’immatriculation : RCS 511 854 267N° SIRET : 511 854 267 00024APE : 7739Z N° de déclaration CNIL : 1645763 v 0 Responsable de la publication du site : Ludovic TABESSE Responsable de la publication du site : Ludovic TABESSE Gérant. **Hébergement :** L’application web [https://polecom1.online](https://polecom1.online) est hébergé par la société **Infomaniak** :(certifiée ISO 14001 - Management environnemental et ISO 50001 - Management de l'énergie) Infomaniak Network SARue Eugène Marziano 251227 Les Acacias (GE)GenèveSuisseRegistre du commerce du canton de GenèveCH-660.0.059.996-1\ [https://www.infomaniak.com](https://www.infomaniak.com) **Informatique et liberté : protection des données à caractère personnel.** – Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, effectuez une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Cette demande doit être effectuée par courrier postal et expédiée à l’adresse suivante : Pôle Com1 - 220, All. Robert LEMASSON76230 BOIS GUILLAUME Vous pouvez consulter et télécharger le texte de loi au format PDF sur le site Internet de la CNIL : [www.cnil.fr](http://www.cnil.fr) – Si vous avez passé commande de produits ou services auprès de la société Pôle Com1, si vous vous êtes abonné à une lettre d’information électronique de la société Pôle Com1, ou si vous avez fait une demande de renseignements, de devis, via le formulaire de contact, et que vous avez coché la case sous les formulaires en question, autorisant que les données renseignées soient utilisée à des fins de prospection, nous pouvons vous adresser nos offres commerciales et informations sur nos produits et services par messagerie électronique. Vous pouvez à tout moment demander à ne plus recevoir de propositions par courrier électronique à chaque fois qu’un courrier électronique vous est adressé en activant le lien de désabonnement situé en fin de message. **Cookies et autres tracers :** Nous utilisons sur ce site uniquement les cookies strictement nécessaires à la navigation et ne déposons aucun cookies ou tracer tiers à des fins publicitaires ou autres pixels afin de respecter votre vie privée et les normes RGPD européennes. \- Pour les vidéos Youtube nous utilisons youtube-nocookies (sans dépôt de cookies Google ou autre) conformément aux recommandations RGPD, \- Nous collectons des statistiques de visite, l'outil open source Matomo est utilisé (version opensource locale) avec la fin des adresses ips anonymisées, sans profiling conformément aux recommandations de la CNIL. \- Nous collectons des statistiques de visite, l'outil open source Matomo est utilisé (version opensource locale) avec la fin des adresses ips anonymisées, sans profiling conformément aux recommandations de la CNIL. \- Les cookies de sessions sont déposés permettant uniquement de vous connecter de manière sécurisée et sont supprimés lors de la fin de votre visite (ces cookies sont uniquement "techniques" afin de valider votre connexion), conformément aux recommandations de la CNIL **Existence d'une prise de décision automatisée** \- En tant qu’entreprise responsable, nous n’utilisons pas de prise de décision automatique ni de profilage. **Propriété Intellectuelle :** Ce présent site est un site de la société Pôle Com1. Tout le contenu de ce présent site, graphismes, images, textes, logos et icônes sont propriété exclusive de la société 1CE by Pole Com1à l'exception des marques, logos et contenus appartenant à d'autres sociétés dans les publications des entreprises ou particuliers, offres, partenaires et auteurs externes. Crédits photographique : Copyright Pole Com 1 Toute reproduction, distribution, modification , retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société Pôle Com1.Pour toute demande d'autorisation ou d'information, envoyez nous un email à [contact@polecom1.com](mailto:contact@polecom1.com). L'utilisation de la communauté [https://polecom1.online](https://polecom1.online) est régie par les [présentes conditions générales](https://polecom1.online/legal/page/view?pageKey=terms). En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Pôle Com1.


Communauté Réseau Pole Com 1
Propulsé par HumHub Community - Open Source
Chargement...